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Message par Patrick Sam 30 Nov - 17:00

07 Mai 2013 Jean-Pierre Eldin

Le mode de gestion de taxe se paramètres via le menu du haut Outils / Configuration générale, onglet "avancés".
Dans la zone "Gestion TVA" se trouve la paramétrage du mode, 3 cas possibles classés dans 2 modes :

1. Pas de gestion de la TVA (ex : Auto-Entrepreneur ) :
           "Assujetti à la TVA" et "Facturer en TTC" doivent être décochés.

2. Gestion de la TVA (toutes entreprise assimilée à la TVA)
            A. Saisie HT dans les documents et calcul des taxes en fin de document :
                 "Assujetti à la TVA" doit être cochée et la case "Facturer en TTC" doit être décochée.

            B. Saisie TTC dans les documents et affichage des Taxes en fin de document :
                "Assujetti à la TVA" doit être cochée et la case "Facturer en TTC" doit être cochée.
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